1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
Responsable éditorial : Christophe CRUZ
Laboratoire : Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (ICB) – UMR CNRS 6303
Établissement de rattachement : Université Bourgogne Europe (UBE)
Adresse : Bât. ESEO, 11 rue Sully, 21000 Dijon, France
Téléphone : +33 (0)3 80 39 38 28
2. Directeur de la publication
Christophe CRUZ
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
GitHub Pages, un service de GitHub, Inc.
88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
4. Financement et contractualisation
Ce site est réalisé dans le cadre du projet LAMAE financé par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR).
Référence du projet : ANR-24-LCV1-0008
Programme : LabCom (Laboratoires Communs)
Durée du projet : 2024-2029
La contractualisation est assurée par :
SATT SAYENS
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 396 300 €
Siège social : Maison Régionale de l’Innovation, 64 A rue de Sully – CS 77124, 21071 Dijon Cedex
RCS Dijon : 501 704 969
N° TVA intracommunautaire : FR63501704969
Téléphone : 03 80 40 34 80
Site web : www.sayens.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et appartiennent au laboratoire ICB, à l’Université Bourgogne Europe, au CNRS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite.
6. Protection des données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée ni stockée sur ce site.
Ce site ne procède à aucun traitement de données personnelles au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679). Aucun cookie de traçage ou d’analyse n’est utilisé.
7. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de mise à jour : 16 février 2026